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Quel recours si un éleveur vend un chien atteint d'une maladie mortelle ? [Résolu]

Posez votre question Anonyme - Dernière réponse le 1 déc. 2016 à 23:54
Kavalier king charles acheté en elevage et vient de mourrir mon amie a acheté en decembre 2009 chez un eleveur un cavalier king charlesavec pedigré de 2 mois.3 mois plus tard elle s apperçoit que enzo ne va pas bien l emmene chez le veterinaire qui apres plusieurs examens lui dit que le chien est atteint d une maladie genetique et qu il ne vivra pas.il s est paralysé et debut octobre 2010 il est parti rejoindre ses congenaires.l eleveuse a reconnue que dans une des portée il y avait eu un probleme et lui propose un autre chien mais ne veut pas la rembourser.'800 euros)le veterinaire lui conseille pas de reprendre un chien chez elle car il se pourrait que le probleme recommence avec une autre portée.as t elle un reccours pour se faire rembourser?son petit enzo lui manque beaucoup

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bonjour, il y a obligation pour l' éleveur de procéder au remboursement. Etant donné sa mauvaise foi, demander au vétérinaire un certificat détaillé des problèmes qu' avait le chiot. Envoyer une mise en demeure à l' éleveur lui demandant le remboursement du prix de l' animal, y joindre la photocopie du document établi par le vétérinaire. Lui préciser que si aucune réponse ne vous parvient de sa part, sous huit jours, une procédure sera mise en place. Envoyer le tout en recommandé avec accusé de réception. Vous pouvez en plus, alerter les services de répressions des fraudes...proches de chez vous. Ils vous soutiendront dans votre démarche. Cordialement.
LAIKO- 5 août 2015 à 15:46
Bonjour, j'ai acheté un chiot westie pour la somme de 1.100,00 euros chez un éléveur âgé de trois mois le 14 juin 2015. Le 31 juillet 2015 il était très abattu je l'ai emmener chez le vetho piqure et antibiotique à prendre pendant 10 JOURS. Le 01 août 2015, le voyant de plus en plus faible le soir je l'ai emmener à la clinique vétérinaire de garde encore piqure en me disant qu'il continue à prendre les antibiotiques de son confrère. Le 03 août 2015, mon chiot a uriner très JAUNE, toujours de plus en plus faible j'ai appeler le vétho me disant de l'emmener à nouveau l'après-midi. "LE JOUR MEME MON CHIOT EST MORT A 13 HEURES".En rappelant le vétho, il serait mort d'une hépatite fulgurant. Je vous demande pourriez vous me dire si il y a un recours afin de me faire rembourser par l'éleveur. Merci.

Informations persos supprimées. La modération.
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Strumpfette 45172Messages postés mardi 21 mai 2013Date d'inscription ModérateurStatut 30 novembre 2016 Dernière intervention - 6 août 2015 à 11:15
Pour les questions d'ordre juridique, merci de poster chez nos voisins du forum Droit:
http://droit-finances.commentcamarche.net/forum/

:)
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Luciole- 3 déc. 2015 à 15:00
Il doit y avoir un contrat de vente si l'leveur est consciencieux. Épluchez le contrat de vente, les conditions de remboursements doivent y être indiquées. De plus, si le chiot est passé devant un veto ayant délivré un certificat de bonne santé, vous n'avez pas de recours.
Pour finir, l'eleveur ne pouvait pas deviner que les chien avait une maladie génétique. Malheureusement, c'est la faute à pas de bol...
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La loi est dure, mais elle est ainsi: le soucis de santé apparait 3 mois après l'achat, sans alerte avant, on ne peut donc supposer que l'éleveur avait un doute quand à l'état de santé du chiot au moment de la vente. Même si la pathologie ayant entrainé le décès de l'animal est génétique, il ne fait pas parti des vices rédibitoires, il n'est donc pas couvert par une garantie. L'éleveuse propose un autre chiot, elle fait donc un geste vers son client, malgré le fait qu'elle n'y soit pas obligée légalement. L'acheteur ne peut donc rien exiger. Il faut savoir qu'à part pour certaines races, aucune maladie génétique n'est couverte par une garantie. Chez le cavalier, seules les maladies courantes sont prises en compte, pour le reste, il n'y a rien... A savoir que des parents d'apparence saine peuvent être porteurs de maladies et engendrer des sujets atteints... de plus ces maladies sont évolutivent, et les symptômes peuvent apparaitre à un âge où le chien a déjà fini sa carrière de reproducteur. On le sait donc trop tard... Un éleveur qui produit un chien malade n'est pas forcément un mauvais éleveur ou un arnaqueur. L'élevage n'est pas une science exacte, et il arrive des soucis comme celui-ci. Certains éleveurs sonnt très touchés d'apprendre une si triste nouvelle. D'autres s'en moque. Cette éleveuse, ayant d'office proposé un chiot, je pense qu'elle est de bonne fois...
aaa- 22 juin 2014 à 13:10
Tt a fait d accord, je viens de céder un petit boxer qui malheureusement un mois après subit un souffle au coeur, nn détecter par mon vétérinaire, nous attendons le verdicte des examens, mes chiens sont en pleine santé 7 chiots et un seul malade, nous ne contrôlons pas tt a notre grand regret .
Nous proposerons un chiot lors d une nouvelle portée dans un an...
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avec ma femme nous avons eu exactement le même problème, notre cavalier king charle a vécu 1 an puis est mort d'une crise cardiaque. Ce fut terrible. L'éleveuse nous a aussi proposer de nous en donner un autre. contrairement a un apareil ménager où on part avec une garantie,la ce n'est pas le cas, cette race est hyper fragile courage

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Attention, cela fait 2 fois que je lis qu'un cavalier pur est cardiaque. C'est faut! C'est une malformation génétique qui peut être éradiquée si l'éleveur sélectionne ses reproducteurs! Et un chiot avec une malformation constatée avant la vente ne devrait être vendu. dans ce cas, l'éleveur est en tort et une réclamation est possible. L'attestation de cession vétérinaire est là pour protéger l'acheteur de ce genre de chose.
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Le véritable problème, c'est l'AMERIQUANISATION de notre patrie. Dés qu'il y a un problème les gens veulent un fautif et ce fautif doit payer.
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Vous connaissez quoi de l'élevage Martine? Un petit éleveur ne peut se faire de l'argent sur le dos des chiens car élever, ça coute bien plus que ça rapporte, c'est d'ailleurs pour ça que souvent l'éleveur propose un échange et non remboursement, car de l'argent, y en a pas souvent sur le compte.... Les particuliers, eux, quand ils font une portée, c'est tout bénéfice puisqu'ils n'ont ni charges ni locaux à payer. pour les éleveurs professionnels de petite envergure, et ils sont nombreux en France, c'est une toute autre histoire!

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Un bon arrangement vaut mieux qu'un mauvais procès . Bien que la loi encadre strictement la vente de chiots, il peut arriver des événements comme ceux que vit votre amie sans que cela mette, à priori, l'honnêteté de l'éleveur . Si des cas similaires se sont produits avec ce même éleveur, là il y a, peut-être, lieu d'engager une procédure sinon accorder lui le bénéfice du doute et acceptez son offre . De toute façon ce ne sont les 800,00€ qui ferons revenir le petit chien et qui sait en vous adressant à un autre éleveur si vous n'aurez pas d'autres problèmes .
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Bonjour Thierry, Je viens de lire les dernières réponses. Voici un conseil tout simple, et qui ne va vous coûter que le prix de l' envoi. Une lettre en recommandé avec accusé de reception, dans laquelle vous exposez la situation, vous y joignez tous les documents en votre possession ( des photocopies) au juge de proximité du tribunal de grande instance, dont votre commune dépend. Et là, je vous promets, qu' elle va bouger votre éleveuse. Pas besoin d' avocat. Bonne journée
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Ma compagne et moi venons de perdre notre chienne Ines il y a un mois maintenant. C'était une superbe et brave chienne noire et feu. Elle n'avait qu'un an et trois mois lorsqu'elle est décédée. Les vétérinaires avaient tout fait pour la sauver mais en vain, tous les problèmes qu'elle a eu ont été provoqué par des reins qui ne se sont pas développés, malformations selon eux et les radios faites. Elle provenait d'un élevage La Colline du Désir Noir à Peret en Languedoc Roussillon, élevage tenu par M et Mme François que nous pensions hônnetes en qui nous avions confiances, nous aurions dû nous en méfier car nous n'avons pas entendu de bonnes choses de cette élevage. Nous sommes complètement anéantis.
Que pouvons nous faire ? existe til d'autres plaintes de cette élevage ??? Merci de m'apporter une réponse. Nous avons perdu une brave chienne, elle ne le méritait pas, nous non plus. Merci pour votre aide
objectif63 1Messages postés jeudi 12 mars 2015Date d'inscription 12 mars 2015 Dernière intervention - 12 mars 2015 à 19:14
Bonsoir,je viens de lire votre commentaire,prenez un avocat et portez l'affaire devant les tribunaux!!!vous avez les preuves de malformations.A part la justice tous les autres organismes se fichent de nos problèmes,la centrale ,les clubs de races,ils ne veulent pas de vague ,pas d'ennuis ,sacré milieu ce monde canin!!Pour ma part affaire en justice contre mon éleveuse,j'attends le verdict .Bon courage
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anonyme- 21 août 2015 à 17:15
Elle es honete des problème sur les chiots ca peut arrivée .. vous l avez contacté le cavalier King charle es un chiens fragile et même le vétérinaire vous le dira
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Le fait de reprendre un chiot dans le même élevage ne veut pas dire qu'il va y avoir répétition du problème . Il ne faut, simplement, pas reprendre un chiot ayant les mêmes géniteurs .
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c ou l'elevage ? Si ça craint, il faut peut être en faire part aux associations qui peuvent faire une enquête....
celine- 1 déc. 2016 à 23:54

Je suis tout à fait d'accord,  il faut remonter l'information auprès d'associations et de la justice,  pour arrêter l'hécatombe des cavaliers king Charles,  pour stopper les éleveurs ...et toutes personnes qui font reproduire les Ckc , avec des maladies tres connus à ce jour , la Mvd et la syringomielie ......Sauvons nos Grands bébés, nos amours.....

A mon Grand BÉBÉ ,

Bijou

Je t'aime et je t'aimerai. .....

Ta maman qui te pleure ...

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c complètement vrai ! J'ai fait l'erreur d'acheter mon chien en animalerie. Elle vient d'un élevage à la base... Depuis je me suis documentée. REFUGE REFUGE REFUGE n'oubliez pas les refuges... Un chiot c mignon oui mais y'a plein de toutou qui attendent.... Mon prochain animal viendra d'un refuge... ou d'un sauvetage ! L'ignorance (comme moi) ou le manque d'intérêt fait qu'on achète n'importe ou.... On participe malheureusement à tous les trafics. Et Dieu sait qu'il y a des trafics absolument horrible, en plus... Par contre... Quel intérêt de ne pas aider un toutou qui souffre à partir en paix....? J'ai délivré mon premier chien car il souffrait. Aucun intérêt de le maintenir dans la souffrance s'il n'y a rien à faire... Et j'ai pleuré, mais j'ai vraiment bien fait !!!!! Caresses mon voyou ! ;) ;) ;)
demitrius- 26 avril 2012 à 18:19
Ah enfin ! un témoignage digne de bon sens. En effet ne jamais acheter en animalerie, ce sont des vendeurs pas des amoureux des animaux ! Merci d'avoir compris que c'est juste un business qui alimente tous les trafics. Merci.
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il faut alerter les viterinaires pour qu il soignent l animal
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L’obligation d’information mise à la charge de tout éleveur professionnel rend donc indispensable la remise d’un livret chiot particulièrement complet et soigné et envisageant les aspects positifs comme les aspects négatifs de la race. Cette règle d'abord jurisprudentielle est reprise dans l'art L 111-1 du Code Rural qui dispose : « Tout professionnel vendeur de biens ou prestataire de services doit, avant la conclusion du contrat, mettre le consommateur en mesure de connaître les caractéristiques essentielles du bien ou du service ». En cas de vice caché, le vendeur professionnel est toujours présumé comme étant de mauvaise foi ce qui n’est pas le cas du particulier. Ainsi, le vendeur professionnel pourra être appelé à verser des dommages intérêts à l’acheteur, à rembourser les frais vétérinaires exposés le cas échéant alors que, s’il traite avec un particulier, l’acheteur lésé devra rapporter la preuve de la mauvaise foi du vendeur ce qui est particulièrement difficile. Ainsi l’éleveur professionnel peut être condamné dans certaines situations, à rembourser à l’acheteur une somme excédant très largement le prix de vente. Vous avez les preuves, rappelez l'éleveuse et dites lui que vous voulez être remboursé sous peine d'entamer des procédures qui lui couteront encore plus cher,il y a effectivement beaucoup de problèmes au niveau de la génétique mais un éleveur rigoureux s'informe de tous ces risques. Il est clair qu'il est difficile de se battre après un tel évènement, mais c'est aussi continuer à se battre pour ce chien qui a du souffrir énormément et a sa petite échelle pouvoir stopper ce genre de business où les chiens sont considérés comme produit et gagne pain à tout prix. c'est 1 cas parmi tant d'autres mais laisser faire ne serait pas rendre justice à ces petites boules de poils et aux personnes aimantes et respectueuses de ces dernières.
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Je pense que Nicole vous a bien conseillé.Je rajouterais juste que vous pouvez menacer l'éleveur d'alerter la Centrale Canine , qui contrôlent les éleveurs ayant un agrément.Chaque grande race de chiens a souvent son club d'amateurs .Et les concours canins qui accordent ou refusent les confirmations de peedigrees sont présidés par des juges qui n'approuveraient certainement pas l'attitude de cet éleveur...
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bonsoir, peut être faudrait -il prévenir le "club des épagneuls nains anglais, (http://www.cena.asso.fr/)afin que les autres chiots vendus par cette éleveuse soient suivi de près, rapport à cette maladie. Bon courage à vous

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Bonjour, Bien sur qu'il doit y avoir possibilité de recours. L'animal,par son contrat de vente, ne correspond pas à ce que l'on attend. Il y a donc tromperie sur la marchandise. Voir éventuellement avec un avocat où médiateur de la Républque.Je comprends très bien que l'amie ne veut pas reprendre son chien à la même place J'en ais un (C.K.C.) et tout se passe bien. Attention tout de même, c'est la race qui le veut tous ces chiens ont un souffle au coeur. Mais ç'a se soigne facilement. Bonne continuation Cordialement. J.-P. V.

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demitrius- 26 avril 2012 à 17:59
Non un animal n'est pas une marchandise !!!!!!!!!!!
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Fomi- 12 mai 2012 à 14:19
dans la loi un chien est un objet, un bien, donc si. c'est malheureux mais c'est comme ça.
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c'est l'émotion lol il avait une malformation cardiaque de naissance, a cause de la pureté de la race.
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Bonsoir, je suis touchée par votre histoire, mais hélas j'ai peur que cela devienne de plus en plus courant... Au-dela des problèmes cardiaques que nombre de CKC rencontrent, il existe aussi la Syringomièlie, qui semble correspondre davantage aux symptomes d'Enzo... Contrairement aux problèmes cardiaques ou occulaires, cette maladie ne peut etre dépistée chez les géniteurs sauf avec IRM; et encore, il faudrait pouvoir remonter sur plusieurs générations!.Cela a un cout, et il est à craindre que le plus gros du problème soit là... Sachez que des CKC en pleine forme font des BB et je souhaite qu'un jour l'un d'eux vienne enjouer votre vie... Bon courage .
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Pour la syringomyélie, je ne sais pas si en France c'est possible, mais en Angleterre, ils testent leurs reproducteurs, pour savoir s'ils sont porteurs, on peut donc penser que l'on peut le savoir par prise de sang, car il y a des porteurs sains. Là où le bas blesse, c'est que certains éleveurs font quand même reproduire des chiens porteurs cars ils sont champions de beauté... cela n'augure rien de bon pour les générations à venir.... J'ai vu un reportage fait en Angleterre sur la sélection pour avoir des champions, cela fait froid dans le dos..... Mais il existe encore des éleveurs qui font au mieux pour avoir des chiots sains, peut-être pas fils de champions, mais est-ce le principal?

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