THUYAS
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mercredi 25 novembre 2015
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le lion - 29 nov. 2015 à 20:02
le lion - 29 nov. 2015 à 20:02
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1 réponse
il a pas plus drois que tous pas qui est adjoint au maire qui a drois des faire ce qui veux il a des regle pour tous des distance a respecte des hauteur a respecte et ce qui conserne les gendarmes il on pas plus le droit d etre de son cote tous vous que lui vous avais des drois et le respect de l un a l autre meme si la cloture et sur les limete la cloture vous apartien a vous deux sinon il faut vous recule la cloture chacun de voutre cote de 50cm afin d avoir un passage entre les deux propriete ou de deplace votre haie de thuyat de 50 CM ET DE RESPECTE une hauteur de 2 m et lui devra en faire de meme en aucun ka il a le drois de coupe votre haie oui d y mettre du produit sinon sais du vendalisme
29 nov. 2015 à 19:07
1 - Si vos thuyas sont sains, ainsi que vous le dites, ils ne sont pas fichus par une coupe, même sévère. Le thuya refait des pousses, même sur du vieux bois, dès qu'il a assez de lumière et d'air. Généralement, il suffit de deux années au maximum pour que de nouvelles pousses aient regarni les parties coupées. C'est d'ailleurs trop souvent ignoré car on l'assimile aux résineux, type pins, lesquels ne repoussent pas. Les parties "noires" ne sont donc pas l'effet d'un désherbant, mais de ce qu'elles étaient auparavant à l'abri de la lumière.
2 - Une réglementation générale s'applique aux plantations. Elles doivent être distantes d'au moins 50 cm de la limite séparative. Distance mesurée à l'axe du tronc. Ensuite, dans la bande allant jusqu'à 2 m d'éloignement de la limite, leur hauteur ne peut dépasser 2 m. Puis la hauteur est libre, sous réserve, bien entendu des droits des voisins : risque de chutes de branches ou de la plante entière, gêne à cause du masquage du soleil, surplomb du terrain voisin, etc.
Bien entendu, cette règle entraine qu'aucun végétal en provenance de votre voisin ne doit empiéter sur votre propriété, quelle que soit sa hauteur.
Cette règle est nationale. Elle peut être modifiée par le Conseil Départemental, voire la Mairie, mais toujours de façon restrictive, comme une diminution de la hauteur permise. Donc, on ne peut prétendre faire moins. Le fait de connaitre le maire ou les gendarmes n'apporte aucun droit. Cette attitude s'apparente à du harcèlement ou de la pression psychologique en vue d'un abus de faiblesse. C'est répréhensible !
3 - L'accord verbal passé avec votre voisin est tout à fait valable, tant que son esprit est respecté. S'il est violé par l'un, il devient caduque de fait et l'autre partie n'est plus astreinte à l'appliquer. En cas de litige, c'est la loi qui s'impose, sans alternative.
Vous êtes dans un cas typique de problème de voisinage. Essayez de convaincre votre voisin de respecter votre accord. Sans succès, mettez-le en demeure, par lettre recommandée" avec AR, de respecter la loi. Ensuite, il faudra recourir au conciliateur de la République (ou départemental), voire au Tribunal.
Si votre principal but est de vous préserver des regards voisins indiscrets, vous pouvez aussi envisager de remplacer votre haie de thuyas par une séparation occultante : panneaux de bois ou composites, mur... avec quelques plantes basses au pied pour conserver la verdure.
Bon courage.
29 nov. 2015 à 20:02