Agression d'un cheval par un chien : que faire juridiquement ?

Utilisateur anonyme - 25 juin 2010 à 20:34
 Utilisateur anonyme - 13 juil. 2010 à 14:48
je voudrai savoir si c'est possible la responsabilité d'un propriétaire de chien, quand il le laisse en divagation et plus le chien agresse et blesse un cheval (marque de griffes et morsure)

6 réponses

Utilisateur anonyme
26 juin 2010 à 22:46
va voir à la mairie de votre habitation. c'est une responsable de leur ou plusieurs chiens.
0
Utilisateur anonyme
28 juin 2010 à 09:55
cc déja montrer les blessures au veto, puis faire marcher l'assurance des 2 partis proprio du chien et la tienne, si cela ne fonctionne pas porter plainte bizz Gaelle
0
Utilisateur anonyme
28 juin 2010 à 11:52
Un chien en divaguation est un chien hors contrôle du maître donc, le maître est fautif à 100%
0
Utilisateur anonyme
30 juin 2010 à 23:04
le véto a refuser ce déplacer c'étais un dimanche; j'ai porté plaînte à la gendarmerie et le procureur de la république il a déçidé de faire affaire sans suite ,la propriétaire a payer une amende pour divagation mais pour l'agression rien ;par mon asssurance j'ai réusssi d'obtenir une partie du devis que l'on ma fait pour remettre mon cheval en confiance et moi même mais le reste du par la propriétaire elle refuse de reconnaître les faits doc comme la justice n'en fait rien j'ai écris à cette personne pour lui donner les conséquences de l'agression , j'ai lee droit à la visite des gendarmes pour me demander à cette personne ,j'écris de temps en temps au procureur et toujours rien je voudrai qu'il reconnaise l'agression
0

Vous n’avez pas trouvé la réponse que vous recherchez ?

Posez votre question
Utilisateur anonyme
4 juil. 2010 à 23:04
il faut que tu feras un combat votre juridique et les gendarme quand vous portez plaintre et aussi le véto sans baisser vos bras, mais le véto doit là le dimanche et les féries plus important votre cheval. allez bon courage sans baisser vos bras sans arrêter jusque le bout de réussir.
0
Utilisateur anonyme
13 juil. 2010 à 14:48
J'ignore quoi faire juridiquement mais je voulais vous souhaitez bon courage. Ne baissez pas les bras.
0