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Quel recours si un éleveur vend un chien atteint d'une maladie mortelle ?

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 dominique -
Kavalier king charles acheté en elevage et vient de mourrir mon amie a acheté en decembre 2009 chez un eleveur un cavalier king charlesavec pedigré de 2 mois.3 mois plus tard elle s apperçoit que enzo ne va pas bien l emmene chez le veterinaire qui apres plusieurs examens lui dit que le chien est atteint d une maladie genetique et qu il ne vivra pas.il s est paralysé et debut octobre 2010 il est parti rejoindre ses congenaires.l eleveuse a reconnue que dans une des portée il y avait eu un probleme et lui propose un autre chien mais ne veut pas la rembourser.'800 euros)le veterinaire lui conseille pas de reprendre un chien chez elle car il se pourrait que le probleme recommence avec une autre portée.as t elle un reccours pour se faire rembourser?son petit enzo lui manque beaucoup

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40 réponses

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Réponse 1 / 40

bonjour, il y a obligation pour l' éleveur de procéder au remboursement. Etant donné sa mauvaise foi, demander au vétérinaire un certificat détaillé des problèmes qu' avait le chiot. Envoyer une mise en demeure à l' éleveur lui demandant le remboursement du prix de l' animal, y joindre la photocopie du document établi par le vétérinaire. Lui préciser que si aucune réponse ne vous parvient de sa part, sous huit jours, une procédure sera mise en place. Envoyer le tout en recommandé avec accusé de réception. Vous pouvez en plus, alerter les services de répressions des fraudes...proches de chez vous. Ils vous soutiendront dans votre démarche. Cordialement.
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Bonjour, j'ai acheté un chiot westie pour la somme de 1.100,00 euros chez un éléveur âgé de trois mois le 14 juin 2015. Le 31 juillet 2015 il était très abattu je l'ai emmener chez le vetho piqure et antibiotique à prendre pendant 10 JOURS. Le 01 août 2015, le voyant de plus en plus faible le soir je l'ai emmener à la clinique vétérinaire de garde encore piqure en me disant qu'il continue à prendre les antibiotiques de son confrère. Le 03 août 2015, mon chiot a uriner très JAUNE, toujours de plus en plus faible j'ai appeler le vétho me disant de l'emmener à nouveau l'après-midi. "LE JOUR MEME MON CHIOT EST MORT A 13 HEURES".En rappelant le vétho, il serait mort d'une hépatite fulgurant. Je vous demande pourriez vous me dire si il y a un recours afin de me faire rembourser par l'éleveur. Merci.

Informations persos supprimées. La modération.
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Utilisateur anonyme > LAIKO
Pour les questions d'ordre juridique, merci de poster chez nos voisins du forum Droit:
https://droit-finances.commentcamarche.com/forum/

:)
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Il doit y avoir un contrat de vente si l'leveur est consciencieux. Épluchez le contrat de vente, les conditions de remboursements doivent y être indiquées. De plus, si le chiot est passé devant un veto ayant délivré un certificat de bonne santé, vous n'avez pas de recours.
Pour finir, l'eleveur ne pouvait pas deviner que les chien avait une maladie génétique. Malheureusement, c'est la faute à pas de bol...
Réponse 2 / 40

La loi est dure, mais elle est ainsi: le soucis de santé apparait 3 mois après l'achat, sans alerte avant, on ne peut donc supposer que l'éleveur avait un doute quand à l'état de santé du chiot au moment de la vente. Même si la pathologie ayant entrainé le décès de l'animal est génétique, il ne fait pas parti des vices rédibitoires, il n'est donc pas couvert par une garantie. L'éleveuse propose un autre chiot, elle fait donc un geste vers son client, malgré le fait qu'elle n'y soit pas obligée légalement. L'acheteur ne peut donc rien exiger. Il faut savoir qu'à part pour certaines races, aucune maladie génétique n'est couverte par une garantie. Chez le cavalier, seules les maladies courantes sont prises en compte, pour le reste, il n'y a rien... A savoir que des parents d'apparence saine peuvent être porteurs de maladies et engendrer des sujets atteints... de plus ces maladies sont évolutivent, et les symptômes peuvent apparaitre à un âge où le chien a déjà fini sa carrière de reproducteur. On le sait donc trop tard... Un éleveur qui produit un chien malade n'est pas forcément un mauvais éleveur ou un arnaqueur. L'élevage n'est pas une science exacte, et il arrive des soucis comme celui-ci. Certains éleveurs sonnt très touchés d'apprendre une si triste nouvelle. D'autres s'en moque. Cette éleveuse, ayant d'office proposé un chiot, je pense qu'elle est de bonne fois...
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Tt a fait d accord, je viens de céder un petit boxer qui malheureusement un mois après subit un souffle au coeur, nn détecter par mon vétérinaire, nous attendons le verdicte des examens, mes chiens sont en pleine santé 7 chiots et un seul malade, nous ne contrôlons pas tt a notre grand regret .
Nous proposerons un chiot lors d une nouvelle portée dans un an...
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Désolé de vous contredire mais il existe un recours envers l'eleveur : l'article 211-4 du code de la consommation qui s'appelle  la Garantie de conformité!

Mais si l'éléveur est un professionel il assumera.... nous sommes conscient que nous n'achetons pas une voiture ou une télévision mais selon le prix que vous avez acheté votre animal vous êtes aussi en droit d'attendre que votre animal soit en bonne santé.

Cordialement

 

Réponse 3 / 40

Vous connaissez quoi de l'élevage Martine? Un petit éleveur ne peut se faire de l'argent sur le dos des chiens car élever, ça coute bien plus que ça rapporte, c'est d'ailleurs pour ça que souvent l'éleveur propose un échange et non remboursement, car de l'argent, y en a pas souvent sur le compte.... Les particuliers, eux, quand ils font une portée, c'est tout bénéfice puisqu'ils n'ont ni charges ni locaux à payer. pour les éleveurs professionnels de petite envergure, et ils sont nombreux en France, c'est une toute autre histoire!
Réponse 4 / 40

Le véritable problème, c'est l'AMERIQUANISATION de notre patrie. Dés qu'il y a un problème les gens veulent un fautif et ce fautif doit payer.
Réponse 5 / 40

Ma compagne et moi venons de perdre notre chienne Ines il y a un mois maintenant. C'était une superbe et brave chienne noire et feu. Elle n'avait qu'un an et trois mois lorsqu'elle est décédée. Les vétérinaires avaient tout fait pour la sauver mais en vain, tous les problèmes qu'elle a eu ont été provoqué par des reins qui ne se sont pas développés, malformations selon eux et les radios faites. Elle provenait d'un élevage La Colline du Désir Noir à Peret en Languedoc Roussillon, élevage tenu par M et Mme François que nous pensions hônnetes en qui nous avions confiances, nous aurions dû nous en méfier car nous n'avons pas entendu de bonnes choses de cette élevage. Nous sommes complètement anéantis.
Que pouvons nous faire ? existe til d'autres plaintes de cette élevage ??? Merci de m'apporter une réponse. Nous avons perdu une brave chienne, elle ne le méritait pas, nous non plus. Merci pour votre aide
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Bonsoir,je viens de lire votre commentaire,prenez un avocat et portez l'affaire devant les tribunaux!!!vous avez les preuves de malformations.A part la justice tous les autres organismes se fichent de nos problèmes,la centrale ,les clubs de races,ils ne veulent pas de vague ,pas d'ennuis ,sacré milieu ce monde canin!!Pour ma part affaire en justice contre mon éleveuse,j'attends le verdict .Bon courage
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Elle es honete des problème sur les chiots ca peut arrivée .. vous l avez contacté le cavalier King charle es un chiens fragile et même le vétérinaire vous le dira
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Bonjour,

Non elle n'est pas honnête et son mari non plus vendre des chiot pas sevré et faire faire des chiot à un chien qui n'a que quelques mois c'est une honte. En plus de ça c'est un gros élevage où les chiens sont très nombreux par cage ils ne les protège pas des intempéries ni de la canicules, des chiens meurt l'été de la canicules par leurs fautes. Et pour les chiots c'est horrible ils ne voient pas le jour avant leurs adoption ils sont dans des cages sur du bétons dans le noir, c'est une honte. Allez y faire un tour vous verrez par vous même ils vous proposent des chiens lof qui ne sont pas certifiés, pas sevrés et qui sont en mauvaise santé car trop de chiens dans l'élevage donc trop de frais vétérinaires c'est pourquoi ils ne peuvent pas tous les faire contrôler par un vétérinaire. Et ils les font reproduire jusqu'à temps que ces pauvres chiennes n'en peuvent plus. Celà dure depuis 1998 il faudrait peut être réagir . N'hésitez pas à témoigner, de votre mauvaise expérience dans ce refuge malhonnête.

Réponse 6 / 40

avec ma femme nous avons eu exactement le même problème, notre cavalier king charle a vécu 1 an puis est mort d'une crise cardiaque. Ce fut terrible. L'éleveuse nous a aussi proposer de nous en donner un autre. contrairement a un apareil ménager où on part avec une garantie,la ce n'est pas le cas, cette race est hyper fragile courage
Réponse 7 / 40

Attention, cela fait 2 fois que je lis qu'un cavalier pur est cardiaque. C'est faut! C'est une malformation génétique qui peut être éradiquée si l'éleveur sélectionne ses reproducteurs! Et un chiot avec une malformation constatée avant la vente ne devrait être vendu. dans ce cas, l'éleveur est en tort et une réclamation est possible. L'attestation de cession vétérinaire est là pour protéger l'acheteur de ce genre de chose.
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bien d accord avec sa un annimal une vie ses pas un objet

 

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mon pettit chihuahua de 7 mois à une hydrocépahlée et bien d'autres soucis!! affectivement ke vétérinaire a fait un certificat de bonne santé, qui n'a aucun sens vu que certaines maladies congénitales ne se voient qu'avec un scanner!! trop facile, mon éleveuse était  parfaitement au courant vu qu'elle A TUE elle même un chuiot atteint de cette maladie congénitale dont là il y avait une preuve, si elle l'a tué elle même, il y a bien une raison!! c'est une horreur!! si en sachant çà elle a quand même vendu ses chiots, c'est paas une question d'argent ?? et comme par hasard elle n'a pas continué la reproduction de cette race, elle en fait une autre!! en tous cas si mon chien décède j'en resterais pas là!! 623 euros de dépenses en 2 jours mais le pire c'est le chagrin!!

 

Réponse 8 / 40

Un bon arrangement vaut mieux qu'un mauvais procès . Bien que la loi encadre strictement la vente de chiots, il peut arriver des événements comme ceux que vit votre amie sans que cela mette, à priori, l'honnêteté de l'éleveur . Si des cas similaires se sont produits avec ce même éleveur, là il y a, peut-être, lieu d'engager une procédure sinon accorder lui le bénéfice du doute et acceptez son offre . De toute façon ce ne sont les 800,00€ qui ferons revenir le petit chien et qui sait en vous adressant à un autre éleveur si vous n'aurez pas d'autres problèmes .
Réponse 9 / 40

Bonjour Thierry, Je viens de lire les dernières réponses. Voici un conseil tout simple, et qui ne va vous coûter que le prix de l' envoi. Une lettre en recommandé avec accusé de reception, dans laquelle vous exposez la situation, vous y joignez tous les documents en votre possession ( des photocopies) au juge de proximité du tribunal de grande instance, dont votre commune dépend. Et là, je vous promets, qu' elle va bouger votre éleveuse. Pas besoin d' avocat. Bonne journée
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Mon chihuahua a de l'eau dans le crâne, des problèmes épathiques, et des problèmes respiratoires, depuis hier nous avons dépensé 623 euros!!!faut savoir que dans la portée elle a dû en faire piquer un.. ce sont des maladies génétiques et vu qu'elle en a eu un qui est décédé elle devait être au courant.. donc c'est malhonnête de sa part de ne pass nous avoir informé.. il n'a que 7 mois, çà fait 5 mois que nous l'avons.. que puis-je faire, j'ai peur qu'il décède..

Réponse 10 / 40
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Dans la plupart des cas, une action en garantie de conformité est possible. Il convient  toutefois de prouver que le défaut à l'origine de la procédure était enterieur à la vente du chien :http://agrovet-expertise.com/suppression-de-presomption-danteriorite-garantie-de-conformite-garantie-vices-caches/
Réponse 11 / 40

L’obligation d’information mise à la charge de tout éleveur professionnel rend donc indispensable la remise d’un livret chiot particulièrement complet et soigné et envisageant les aspects positifs comme les aspects négatifs de la race. Cette règle d'abord jurisprudentielle est reprise dans l'art L 111-1 du Code Rural qui dispose : « Tout professionnel vendeur de biens ou prestataire de services doit, avant la conclusion du contrat, mettre le consommateur en mesure de connaître les caractéristiques essentielles du bien ou du service ». En cas de vice caché, le vendeur professionnel est toujours présumé comme étant de mauvaise foi ce qui n’est pas le cas du particulier. Ainsi, le vendeur professionnel pourra être appelé à verser des dommages intérêts à l’acheteur, à rembourser les frais vétérinaires exposés le cas échéant alors que, s’il traite avec un particulier, l’acheteur lésé devra rapporter la preuve de la mauvaise foi du vendeur ce qui est particulièrement difficile. Ainsi l’éleveur professionnel peut être condamné dans certaines situations, à rembourser à l’acheteur une somme excédant très largement le prix de vente. Vous avez les preuves, rappelez l'éleveuse et dites lui que vous voulez être remboursé sous peine d'entamer des procédures qui lui couteront encore plus cher,il y a effectivement beaucoup de problèmes au niveau de la génétique mais un éleveur rigoureux s'informe de tous ces risques. Il est clair qu'il est difficile de se battre après un tel évènement, mais c'est aussi continuer à se battre pour ce chien qui a du souffrir énormément et a sa petite échelle pouvoir stopper ce genre de business où les chiens sont considérés comme produit et gagne pain à tout prix. c'est 1 cas parmi tant d'autres mais laisser faire ne serait pas rendre justice à ces petites boules de poils et aux personnes aimantes et respectueuses de ces dernières.
Réponse 12 / 40

Le fait de reprendre un chiot dans le même élevage ne veut pas dire qu'il va y avoir répétition du problème . Il ne faut, simplement, pas reprendre un chiot ayant les mêmes géniteurs .
Réponse 13 / 40

c ou l'elevage ? Si ça craint, il faut peut être en faire part aux associations qui peuvent faire une enquête....
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Je suis tout à fait d'accord,  il faut remonter l'information auprès d'associations et de la justice,  pour arrêter l'hécatombe des cavaliers king Charles,  pour stopper les éleveurs ...et toutes personnes qui font reproduire les Ckc , avec des maladies tres connus à ce jour , la Mvd et la syringomielie ......Sauvons nos Grands bébés, nos amours.....

A mon Grand BÉBÉ ,

Bijou

Je t'aime et je t'aimerai. .....

Ta maman qui te pleure ...

Réponse 14 / 40

c complètement vrai ! J'ai fait l'erreur d'acheter mon chien en animalerie. Elle vient d'un élevage à la base... Depuis je me suis documentée. REFUGE REFUGE REFUGE n'oubliez pas les refuges... Un chiot c mignon oui mais y'a plein de toutou qui attendent.... Mon prochain animal viendra d'un refuge... ou d'un sauvetage ! L'ignorance (comme moi) ou le manque d'intérêt fait qu'on achète n'importe ou.... On participe malheureusement à tous les trafics. Et Dieu sait qu'il y a des trafics absolument horrible, en plus... Par contre... Quel intérêt de ne pas aider un toutou qui souffre à partir en paix....? J'ai délivré mon premier chien car il souffrait. Aucun intérêt de le maintenir dans la souffrance s'il n'y a rien à faire... Et j'ai pleuré, mais j'ai vraiment bien fait !!!!! Caresses mon voyou ! ;) ;) ;)
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Ah enfin ! un témoignage digne de bon sens. En effet ne jamais acheter en animalerie, ce sont des vendeurs pas des amoureux des animaux ! Merci d'avoir compris que c'est juste un business qui alimente tous les trafics. Merci.
Réponse 15 / 40

et maintenent si on achete un chien a un particulier et qu il meurt 2 semaine apres peut on se retournee contre elle si vous avez des conseeil a me donner je suis preneur
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Un conseil : n'achetez jamais à des animaleries ou à des particuliers : c'est le meilleur moyen d'alimenter les trafics. Si vous voulez un animal on peut supposer que vous les aimer, donc allez dans les spa, les refuges, les associations ou les bons élevages si une race particulière vous intéresse et admettez qu'un animal est un être vivant et que la maladie peut intervenir à tout moment, et s'il y a un problème c'est ainsi, dès lors où tout le monde est correct. Des milliers d'animaux sont abandonnés, maltraités, donc allez là où vous pourrez les sauver de leur misère. Merci
Réponse 16 / 40

il faut alerter les viterinaires pour qu il soignent l animal
Réponse 17 / 40

Je pense que Nicole vous a bien conseillé.Je rajouterais juste que vous pouvez menacer l'éleveur d'alerter la Centrale Canine , qui contrôlent les éleveurs ayant un agrément.Chaque grande race de chiens a souvent son club d'amateurs .Et les concours canins qui accordent ou refusent les confirmations de peedigrees sont présidés par des juges qui n'approuveraient certainement pas l'attitude de cet éleveur...
Réponse 18 / 40

bonsoir, peut être faudrait -il prévenir le "club des épagneuls nains anglais, (http://www.cena.asso.fr/)afin que les autres chiots vendus par cette éleveuse soient suivi de près, rapport à cette maladie. Bon courage à vous
Réponse 19 / 40

Bonjour, Bien sur qu'il doit y avoir possibilité de recours. L'animal,par son contrat de vente, ne correspond pas à ce que l'on attend. Il y a donc tromperie sur la marchandise. Voir éventuellement avec un avocat où médiateur de la Républque.Je comprends très bien que l'amie ne veut pas reprendre son chien à la même place J'en ais un (C.K.C.) et tout se passe bien. Attention tout de même, c'est la race qui le veut tous ces chiens ont un souffle au coeur. Mais ç'a se soigne facilement. Bonne continuation Cordialement. J.-P. V.
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Non un animal n'est pas une marchandise !!!!!!!!!!!
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dans la loi un chien est un objet, un bien, donc si. c'est malheureux mais c'est comme ça.
Réponse 20 / 40

c'est l'émotion lol il avait une malformation cardiaque de naissance, a cause de la pureté de la race.
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