Quel recours si un éleveur vend un chien atteint d'une maladie mortelle ? Résolu

Question

Kavalier king charles acheté en elevage et vient de mourrir

mon amie a acheté en decembre 2009 chez un eleveur un cavalier king charlesavec pedigré de 2 mois.3 mois plus tard elle s apperçoit que enzo ne va pas bien l emmene chez le veterinaire qui apres plusieurs examens lui dit que le chien est atteint d une maladie genetique et qu il ne vivra pas.il s est paralysé et debut octobre 2010 il est parti rejoindre ses congenaires.l eleveuse a reconnue que dans une des portée il y avait eu un probleme et lui propose un autre chien mais ne veut pas la rembourser.'800 euros)le veterinaire lui conseille pas de reprendre un chien chez elle car il se pourrait que le probleme recommence avec une autre portée.as t elle un reccours pour se faire rembourser?son petit enzo lui manque beaucoup

Utilisateur anonyme · Accepted Answer

bonjour,
il y a obligation pour l' éleveur de procéder au remboursement.
Etant donné sa mauvaise foi, demander au vétérinaire un certificat détaillé des problèmes qu' avait le chiot. Envoyer une mise en demeure à l' éleveur lui demandant le remboursement du prix de l' animal, y joindre la photocopie du document établi par le vétérinaire. Lui préciser que si aucune réponse ne vous parvient de sa part, sous huit jours, une procédure sera mise en place.
Envoyer le tout en recommandé avec accusé de réception.
Vous pouvez en plus, alerter les services de répressions des fraudes...proches de chez vous. Ils vous soutiendront dans votre démarche. Cordialement.

Utilisateur anonyme · Answer

il faut alerter les viterinaires pour qu il soignent l animal

Utilisateur anonyme · Answer

L’obligation d’information mise à la charge de tout éleveur professionnel rend donc indispensable la remise d’un livret chiot particulièrement complet et soigné et envisageant les aspects positifs comme les aspects négatifs de la race. Cette règle d'abord jurisprudentielle est reprise dans l'art L 111-1 du Code Rural qui dispose : « Tout professionnel vendeur de biens ou prestataire de services doit, avant la conclusion du contrat, mettre le consommateur en mesure de connaître les caractéristiques essentielles du bien ou du service ».

 En cas de vice caché, le vendeur professionnel est toujours présumé comme étant de mauvaise foi ce qui n’est pas le cas du particulier. Ainsi, le vendeur professionnel pourra être appelé à verser des dommages intérêts à l’acheteur, à rembourser les frais vétérinaires exposés le cas échéant alors que, s’il traite avec un particulier, l’acheteur lésé devra rapporter la preuve de la mauvaise foi du vendeur ce qui est particulièrement difficile. Ainsi l’éleveur professionnel peut être condamné dans certaines situations, à rembourser à l’acheteur une somme excédant très largement le prix de vente.

Vous avez les preuves, rappelez l'éleveuse et dites lui que vous voulez être remboursé sous peine d'entamer des procédures qui lui couteront encore plus cher,il y a effectivement beaucoup de problèmes au niveau de la génétique mais un éleveur rigoureux s'informe de tous ces risques. Il est clair qu'il est difficile de se battre après un tel évènement, mais c'est aussi continuer à se battre pour ce chien qui a du souffrir énormément et a sa petite échelle pouvoir stopper ce genre de business où les chiens sont considérés comme produit et gagne pain à tout prix. c'est 1 cas parmi tant d'autres mais laisser faire ne serait pas rendre justice à ces petites boules de poils et aux personnes aimantes et respectueuses de ces dernières.

Utilisateur anonyme · Answer

Je pense que Nicole vous a bien conseillé.Je rajouterais juste que vous pouvez menacer l'éleveur d'alerter la Centrale Canine , qui contrôlent les éleveurs ayant un agrément.Chaque grande race de chiens a souvent son club d'amateurs .Et les concours canins qui accordent ou refusent les confirmations de peedigrees sont présidés par des juges qui n'approuveraient certainement pas l'attitude de cet éleveur...

Utilisateur anonyme · Answer

Vous connaissez quoi de l'élevage Martine?
Un petit éleveur ne peut se faire de l'argent sur le dos des chiens car élever, ça coute bien plus que ça rapporte, c'est d'ailleurs pour ça que souvent l'éleveur propose un échange et non remboursement, car de l'argent, y en a pas souvent sur le compte....
Les particuliers, eux, quand ils font une portée, c'est tout bénéfice puisqu'ils n'ont ni charges ni locaux à payer.
pour les éleveurs professionnels de petite envergure, et ils sont nombreux en France, c'est une toute autre histoire!

Utilisateur anonyme · Answer

bonsoir, peut être faudrait -il prévenir le "club des épagneuls nains anglais, (http://www.cena.asso.fr/)afin que les autres chiots vendus par cette éleveuse soient suivi de près, rapport à cette maladie. Bon courage à vous

Utilisateur anonyme · Answer

Bonjour, Bien sur qu'il doit y avoir possibilité de recours. L'animal,par son contrat de vente, ne correspond pas à ce que l'on attend. Il y a donc tromperie sur la marchandise. Voir éventuellement avec un avocat où médiateur de la Républque.Je comprends très bien que l'amie ne veut pas reprendre son chien à la même place J'en ais un (C.K.C.) et tout se passe bien. Attention tout de même, c'est la race qui le veut tous ces chiens ont un souffle au coeur. Mais ç'a se soigne facilement.
Bonne continuation Cordialement.
J.-P. V.

Utilisateur anonyme · Answer

c'est l'émotion lol il avait une malformation cardiaque de naissance, a cause de la pureté de la race.

Utilisateur anonyme · Answer

avec ma femme nous avons eu exactement le même problème, notre cavalier king charle a vécu 1 an puis est mort d'une crise cardiaque. Ce fut terrible. L'éleveuse nous a aussi proposer de nous en donner un autre. 
contrairement a un apareil ménager où on part avec une garantie,la ce n'est pas le cas, cette race est hyper fragile 
courage

Utilisateur anonyme · Answer

Attention, cela fait 2 fois que je lis qu'un cavalier pur est cardiaque.
C'est faut!
C'est une malformation génétique qui peut être éradiquée si l'éleveur sélectionne ses reproducteurs!
Et un chiot avec une malformation constatée avant la vente ne devrait être vendu. dans ce cas, l'éleveur est en tort et une réclamation est possible.
L'attestation de cession vétérinaire est là pour protéger l'acheteur de ce genre de chose.

Utilisateur anonyme · Answer

Pour la syringomyélie, je ne sais pas si en France c'est possible, mais en Angleterre, ils testent leurs reproducteurs, pour savoir s'ils sont porteurs, on peut donc penser que l'on peut le savoir par prise de sang, car il y a des porteurs sains.

Là où le bas blesse, c'est que certains éleveurs font quand même reproduire des chiens porteurs cars ils sont champions de beauté... cela n'augure rien de bon pour les générations à venir.... J'ai vu un reportage fait en Angleterre sur la sélection pour avoir des champions, cela fait froid dans le dos.....


Mais il existe encore des éleveurs qui font au mieux pour avoir des chiots sains, peut-être pas fils de champions, mais est-ce le principal?

Utilisateur anonyme · Answer

Bonsoir, 
je suis touchée par votre histoire, mais hélas j'ai peur que cela devienne de plus en plus courant...
Au-dela des problèmes cardiaques que nombre de CKC rencontrent, il existe aussi la Syringomièlie, qui semble correspondre davantage aux symptomes d'Enzo...
Contrairement aux problèmes cardiaques ou occulaires, cette maladie ne peut etre dépistée chez les géniteurs sauf avec IRM; et encore, il faudrait pouvoir remonter sur plusieurs générations!.Cela a un cout, et il est à craindre que le plus gros du problème soit là... 
Sachez que des CKC en pleine forme font des BB et je souhaite qu'un jour l'un d'eux vienne enjouer votre vie...
Bon courage .

Utilisateur anonyme · Answer

Le fait de reprendre un chiot dans le même élevage ne veut pas dire qu'il va y avoir répétition du problème . Il ne faut, simplement, pas reprendre un chiot ayant les mêmes géniteurs .

Utilisateur anonyme · Answer

Le véritable problème, c'est l'AMERIQUANISATION de notre patrie.
Dés qu'il y a un problème les gens veulent un fautif et ce fautif doit payer.

Utilisateur anonyme · Answer

c ou l'elevage ? Si ça craint, il faut peut être en faire part aux associations qui peuvent faire une enquête....

Utilisateur anonyme · Answer

a quelle assiciation faut t il en faire part car l eleveuse ne veut rien savoir vu que d apres la loi il y a un delai pour reclamer et le delai etait passé mais la maladie il l avait .c est l elevage de zazelle a castenau de levis dans le Tarn81.je tiens a donner le nom de l elevage car la personne qu on a eu au telephone pour expliquer que le chien souffrait d une maladie genétique et qui est mort cette personne a eté malhonete refusant toute discutions.elle voulait juste lui revendre un chien.j espere qu elle se reconaitra si elle voit mon message sur se site

Utilisateur anonyme · Answer

merci pour ta reponse

Utilisateur anonyme · Answer

hum... Moi perso je contacte la spa... Mais y'a pas qu'eux... Peut être qu'il pourrait te renseigner. En fait je pense pas à l'argent "perdu", mais plutôt à savoir si c un mauvais élevage comme il peut y en avoir malheureusement. J'ai une amie qui a eu un chiot dans un bon élevage, il s'avère que la petite femelle avait une maladie heureusement non mortelle. L'eleveuse lui a proposé un échange mais l'affectif était là, elle a donc refusé. Evidemment l'issue n'était pas la même !!!! Je ne connais pas le recours au niveau "remboursement". Pense tu que c un élevage correct ? Que ce n'est pas par amour des chiens mais uniquement une machine à fric (donc des mélanges génétiques absurdes notamment, maltraitances, etc...) ? Ne balance pas trop ici sur cette personne.... Passe par des moyens légaux.... A suivre...

Utilisateur anonyme · Answer

Un bon arrangement vaut mieux qu'un mauvais procès .
Bien que la loi encadre strictement la vente de chiots, il peut arriver des événements comme ceux que vit votre amie sans que cela mette, à priori, l'honnêteté de l'éleveur . 
Si des cas similaires se sont produits avec ce même éleveur, là il y a, peut-être, lieu d'engager une procédure sinon accorder lui le bénéfice du doute et acceptez son offre . De toute façon ce ne sont les 800,00€ qui ferons revenir le petit chien et qui sait en vous adressant à un autre éleveur si vous n'aurez pas d'autres problèmes .

Utilisateur anonyme · Answer

j'ai relu les "anciennes" réponses faites. Y'a de biens meilleures réponses que les miennes ! lol ! Dont un qui dit : un animal c pas un bien immobilier.... Le plus important est de savoir si l'activité de la personne est honnête ou si malheureusement c la malchance, car ça arrive aussi... Sa proposition d'offrir un autre chiot est honnête... mais... C un tit casse tête ! Relit bien, y'a vraiment de bons conseils un peu partout... A bientôt ! ;)

Utilisateur anonyme · Answer

il me semble l'avoir déjà dit: "surtout ne pas acheter son compagnon dans un 
marché aux chien.
un ami a pris une labrador acheter dans ces conditions, elle soufre de dysplasie de la hanche. elle boite et souffre le martyre...

Utilisateur anonyme · Answer

Bonjour Thierry,
Je viens de lire les dernières réponses. 
Voici un conseil tout simple, et qui ne va vous coûter que le prix de l' envoi.
Une lettre en recommandé avec accusé de reception, dans laquelle vous exposez la situation, vous y joignez tous les documents en votre possession ( des photocopies) au juge de proximité du tribunal de grande instance, dont votre commune dépend.
Et là, je vous promets, qu' elle va bouger votre éleveuse. 
Pas besoin d' avocat.
Bonne journée

Utilisateur anonyme · Answer

c complètement vrai ! J'ai fait l'erreur d'acheter mon chien en animalerie. Elle vient d'un élevage à la base... Depuis je me suis documentée. REFUGE REFUGE REFUGE n'oubliez pas les refuges... Un chiot c mignon oui mais y'a plein de toutou qui attendent.... Mon prochain animal viendra d'un refuge... ou d'un sauvetage !
L'ignorance (comme moi) ou le manque d'intérêt fait qu'on achète n'importe ou.... On participe malheureusement à tous les trafics. Et Dieu sait qu'il y a des trafics absolument horrible, en plus...
Par contre... Quel intérêt de ne pas aider un toutou qui souffre à partir en paix....?
J'ai délivré mon premier chien car il souffrait. Aucun intérêt de le maintenir dans la souffrance s'il n'y a rien à faire... Et j'ai pleuré, mais j'ai vraiment bien fait !!!!! Caresses mon voyou ! ;) ;) ;)

Utilisateur anonyme · Answer

se chien s est pas mon amie qu il la acheté dans un elevage mais son ami qui lui a offert car il savait qu elle en voulait un depuis longtemps.si il avait su que tel probleme arriverait il n aurait pas acheté l animal dans cet elevage

Utilisateur anonyme · Answer

Je viens d'aller faire un tour sur le site de l'éleveur, j'ai regardé les pédigrées des chiennes. Les élevages sont réputés, je n'ai pas vu de nom d'élevage où des soucis de santé sont connus. Il y a des brebis galeuses, mais là, je n'en ai pas vu, où alors je ne les connais pas comme tel...
Leur étalon vient d'un élevage réputé aussi.
On retrouve de vieilles lignées, des éleveurs sérieux.

J'ai une grosse partie de ces courants de sang dans mes cavaliers, et je n'ai jamais rencontré ce genre de soucis.

Je pense donc que l'élevage est sérieux, mais que le mariage a entrainé ce soucis, sans que cela soit prévisible....

Il faut noter qu'ils ont gardé des femelles sur leurs portées. S'ils avaient des soucis récurants, ils ne l'auraient pas fait, car vendre un chien malade c'est une chose, en garder c'est autre chose...

Cela ne change rien pour le chien de votre amie, mais cela semble être un élevage sérieux.....

Utilisateur anonyme · Answer

pourtant cette dame nous a avoué que effectivement il y avait eu un probleme sur une portée.mais sans nous preciser lequel malgré notre insistance.la soeur de mon amie a essayé de discuter avec elle au telephone mais cette personne s est montré tres desagreable et lui a racroché au nez.mais bon c est du passé enzo est parti rien ne le fera revenir et c est pas l argent qui interresse mon amie c est tout l amour que se chien lui a apporté malgré sa maladie.enzo est enterré au fond de mon jardin il a une jolie sepulture et mon amie peut venir quand elle veutpour s y recueillir.merci a tous pour vos reponses.mais mon amie ne poursuivra pas cette eleveur car elle sait qu elle perdra. les symptomes du chien son apparu 4 mois apres qu elle ai eu donc plus moyens de se retourner contre l eleveur et cette personne le savait bien puisqu elle le lui a dit.donc malgré un elevage serieux cette dame fait un elevage de chiens juste pour l argent pas par amour pour les betes...encore merci a vous tous...

Utilisateur anonyme · Answer

Bonjour, j’ignore s il vient d’un marché au chien mais surtout n’acheté pas de chien dans ces marche on ne sait pas d’où ils viennent ni dans quel condition ils on été fait

Utilisateur anonyme · Answer

Sinon un remplacement est peu être envisageable, à quel age est mort enzo?

Utilisateur anonyme · Answer

Ça dépend si le chien est né avec cette maladie elle le savait, lors de la première visite chez le véto, donc l'éleveuse est en tort !
Je ne vois pas quel délai il peut y avoir, quand un animal meurt jeune, y a pas à Tortiller elle aurait du le dire sinon ta julien courbet, appel l‘éleveuse & si tu la menace, elle sera beaucoup plus diplomatique. Mais je ne te cache pas que ça ne remplace pas l’amour que vous aviez pour lui (le chien)

Utilisateur anonyme · Answer

enzo est mort a 9 mois.il avait cette maladie depuis sa naissance d apres le veterinaire equipé en irm ect...la maladie s est declaré alors qu il avait 4 mois et demi.tous les examens pratiqués ont revelé une maladie genétique transmise par la mere.le veterinair a a fait son possible mais rien n y a fait.toutes les semaines il voyait enzo et ne fesait pas payer les soins a mon amie.vraiment un grand merci au cabinet veterinaire pages a lameilhé (castres)toute l equipe a eté formidable.

Utilisateur anonyme · Answer

A part constater les dégâts et la dégradation on ne pouvait pas faire grand-chose d’autre. Nous avons perdu un CKC dans ces mêmes conditions...
nous ne voulions pas rester sur un échec. Aussi quelques temps après avons vite pris le taureaux par les cornes et nous avons vite cherché une autre races du même gabarit car le CKC est une race trop fragile, nous avons cherché puis trouvé un épagneul nain phalène, Une véritable boule d’amour toutes douces…

Utilisateur anonyme · Answer

Petit Enzo parti trop tôt..... Oui je pense que ce n'est peut être pas la peine de lutter contre cet élevage. C'est peut être un coup de malchance uniquement. L'élevage apparemment est sérieux. Et oui peut être qu'ils aiment les animaux mais surement l'argent que ça rapporte aussi. Je pense qu'il faut garder petit enzo dans vos coeurs et continuer de l'avant. Y'a peut être un tit chien ou un gros toutou qui vous attend dans un refuge, près à donner tout plein d'amour et réciproquement bien entendu !!!!
Caresses enzo tout là haut ! Et bon courage à vous....

Utilisateur anonyme · Answer

et maintenent si on achete un chien a un particulier et qu il meurt 2 semaine apres peut on se retournee contre elle si vous avez des conseeil a me donner je suis preneur

Utilisateur anonyme · Answer

Appel l’éleveur, signal lui, un remplacement devrait être envisageable.
Au plaisir

Utilisateur anonyme · Answer

Bonjour
Réponse à grégory N.
Le particulier qui vend un chiot n' a pas les mêmes obligations de résultats qu' un éleveur, qui est un professionnel.
Si la situation vous est arrivée, et que la personne est de bonne foi, elle vous proposera un autre chiot.

Utilisateur anonyme · Answer

si vous avez une garantie de l eleveur quand il vous a vendu le chien avec preuve a l appuie du veterinaire de sa maladie ,il est obligé de vous le remboursé sinon faite lui une tres mauvaise publicitée .moi je ne me laisserai pas intimidée .je le harcelerée jusqau bout .... lachez pas l affaire l éleveur n attend que ca.........vous etes dans votre droit

Utilisateur anonyme · Answer

La loi est dure, mais elle est ainsi:
le soucis de santé apparait 3 mois après l'achat, sans alerte avant, on ne peut donc supposer que l'éleveur avait un doute quand à l'état de santé du chiot au moment de la vente.
Même si la pathologie ayant entrainé le décès de l'animal est génétique, il ne fait pas parti des vices rédibitoires, il n'est donc pas couvert par une garantie.
L'éleveuse propose un autre chiot, elle fait donc un geste vers son client, malgré le fait qu'elle n'y soit pas obligée légalement.

L'acheteur ne peut donc rien exiger.

Il faut savoir qu'à part pour certaines races, aucune maladie génétique n'est couverte par une garantie.
Chez le cavalier, seules les maladies courantes sont prises en compte, pour le reste, il n'y a rien...
A savoir que des parents d'apparence saine peuvent être porteurs de maladies et engendrer des sujets atteints... de plus ces maladies sont évolutivent, et les symptômes peuvent apparaitre à un âge où le chien a déjà fini sa carrière de reproducteur. On le sait donc trop tard...

Un éleveur qui produit un chien malade n'est pas forcément un mauvais éleveur ou un arnaqueur. L'élevage n'est pas une science exacte, et il arrive des soucis comme celui-ci.
Certains éleveurs sonnt très touchés d'apprendre une si triste nouvelle.
D'autres s'en moque.
Cette éleveuse, ayant d'office proposé un chiot, je pense qu'elle est de bonne fois...

fd · Answer

Bonjour


peut on connaître le nom de l'élevage ?
ça fait une semaine que je viens de perdre ma petite chienne âgée de 18 mois d'un arrêt cardiaque.
Elle était le 15 mai 2010.
Nous l'avons eu dans un élevage.
ça faisait seulement 13 mois qu'elle était parmi nous.
Mon mari, mes filles et moi même sommes choqués et nous avons du mal  à refaire surface ....
Imaginez aussi la réaction de nos petites filles !

On ne comprend rien à ce qui vient d'arriver si soudainement.
Le vétérinaire n'avait rien détecté le 1er octobre et maintenant elle est morte...


On se pose de véritables questions sur l'éleveuse aussi, si elle était de bonnes foi ou pas .

Pouvez vous nous dire quel est l'élevage ? si c'est la même que la nôtre ...

Merci d'avance

LEONARD · Answer

Ma compagne et moi venons de perdre notre chienne Ines il y a un mois maintenant. C'était une superbe et brave chienne noire et feu. Elle n'avait qu'un an et trois mois lorsqu'elle est décédée. Les vétérinaires avaient tout fait pour la sauver mais en vain, tous les problèmes qu'elle a eu ont été provoqué par des reins qui ne se sont pas développés, malformations selon eux et les radios faites. Elle provenait d'un élevage La Colline du Désir Noir à Peret en Languedoc Roussillon, élevage tenu par M et Mme François que nous pensions hônnetes en qui nous avions confiances, nous aurions dû nous en méfier car nous n'avons pas entendu de bonnes choses de cette élevage. Nous sommes complètement anéantis. 
Que pouvons nous faire ? existe til d'autres plaintes de cette élevage ??? Merci de m'apporter une réponse. Nous avons perdu une brave chienne, elle ne le méritait pas, nous non plus. Merci pour votre aide

franck_3838 · Answer

Dans la plupart des cas, une action en garantie de conformité est possible. Il convient  toutefois de prouver que le défaut à l'origine de la procédure était enterieur à la vente du chien :http://agrovet-expertise.com/suppression-de-presomption-danteriorite-garantie-de-conformite-garantie-vices-caches/

ROSE · Answer

bonjour un ami a acheter 1000 euro une petit chiot chiauhau chez une éléveuse.

hors quelques semaines après il constate qu'elle a un oeil plus petit que l'autre

il en parle a l'éleveuse qui lui répond qu'elle n'a rien constater et qu'elle est en très bonne  santé.

IL ATTEND ET PLUS LE TEMPS,les mois passent, IL CONSTATE QUE SA PETITE PUCE EST GENER avec sa vision.

L'oeil toujour aussi petit,il constate au fur et a mesure que sa petite puce cherche du regard mais donne l'impression de ne pas voir de l'oeil droit et pour finir il s'apercoit  également qu'à la vue du soleil celà  la  dérange.

j'apelle l'éleveuse qui ne répond pas au téléphone je lui envoi un message par texto ellle me rapelle je lui explique le probleme et toujour la meme réponse elle est en bonne santé , chose dont je doute de plus en plus au vue des nombre de fois ou elle cherche du regard et fini par ce cogner a plusieur reprise.

donc mon ami l'emene la faire voir a son véto qui lui conseille que sa petite chienne soit vu par un ophtalmologue.

JE LE  SIGNALE A L'ELEVEUSE ET LUI DEMANDE DE PRENDRE UN RENDEZ VOUS EN URGENCE. C'EST OK

RENDEZ VOUS PRIS ELLE CONVIENT DE S Y RENDRE AVEC MON AMI ET LE JOUR J ELLE LUI ENVOIE UN TEXTO comme par hasard elle ne peu pLUS Y ALLER, alors que c'est elle qui a convenu de se rendezvous.

il lui répond que son petit chiot doit etre vue rapidement pour avoir un compte rendu et proceder a des oins si nécessaire. Elle lui répond d'y aller soit disant elle appelle l'hopthalmo pour régler la note.

ARRIVER SUR PLACE L'HOPTHALMO PREND SA PUCE EN CHARGE ET VERDICT ELLE A UNE CATRACTE ETENDUE SUR UNEMICROPHTALMIE CONGENITALE.

pauvre petite puce et oui son oeil droit est foutu elle est aveugle depuis plus de signe de l'éleveuse qui ne répond plus au téléphone et mon ami ose plus lui envoyer de texto car elle lui a répondu que ca devennait du harcèlement.

par contre une éléveuse n'a pas le doit de vendre des chiot avec une maladie congénitale, mon ami c'est attacher a sa petite puce. il a peur de la rendre et quelle finisse euthanasier. il l'aime trop et sa petite puce aussi si est attacher il souhaiterai qu'on lui rembourse l'a moitier de sa valeur mais la garder bien evidemment que faire ?????

Quel recours si un éleveur vend un chien atteint d'une maladie mortelle ?

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